Mentions légales

1. Éditeur du site et de l’application

Le logiciel HEKIP est édité par :

• Nom de l’entreprise : ENSEMBLE
• Forme juridique :SAS
• Siège social : NOGENT LE ROI
• Numéro SIRET : 90000000000
• RCS : CHARTRES
• Capital social : 16670
• Contact :
  • Email :marques.ensemble@gmail.com
  • Téléphone : [Numéro de téléphone]

2. Hébergeur

Le logiciel HEKIP est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
• Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
• Contact :
  • Email : [Adresse email de l’hébergeur]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [Nom du directeur de la publication], en qualité de [Fonction, ex. gérant(e), président(e)].

4. Objet

Les présentes mentions légales concernent l’utilisation de la plateforme web et de l’application mobile HEKIP. Elles ont pour but d’informer les utilisateurs sur l’identité de l’éditeur, les conditions d’hébergement, et les responsabilités associées.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur la plateforme et l’application HEKIP (textes, images, logos, icônes, logiciels, etc.) est protégé par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle.

• Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation des contenus, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
• Les contrevenants s’exposent à des poursuites judiciaires conformément aux dispositions légales.

6. Limitation de responsabilité

• L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le logiciel HEKIP. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est invité à signaler toute erreur à l’adresse [Adresse email].
• L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions, pannes ou dysfonctionnements du logiciel, ni des conséquences éventuelles pour l’utilisateur.

7. Protection des données personnelles

Pour toute information sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter la Politique de Confidentialité du logiciel HEKIP.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux situés en France métropolitaine.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l’utilisation du logiciel HEKIP, vous pouvez contacter l’éditeur :

• Par email : [Adresse email]
• Par courrier : [Adresse postale]
• Par téléphone : [Numéro de téléphone]